Les Echos - 19.08.2019

LE POINT
DE VUE

de Matthieu Glachant

L’effet pervers

des subventions

à l’environnement

D

ans un contexte de défiance
vis-à-vis de la fiscalité écologi-
que, l’option consistant à sub-
ventionner les solutions permettant de
réduire la pollution a aujourd’hui le
vent en poupe. La subvention environ-
nementale est pourtant un instrument
délicat à manier qui peut paradoxale-
ment augmenter la pollution. Son
principe consiste à augmenter la ren-
tabilité é conomique d e solutions susci-
tant moins de dommages à l’environ-
nement que d’autres solutions : le
recyclage des déchets plutôt que la
mise en décharge, le véhicule électri-
que plutôt que le véhicule à moteur
thermique...
Or, si le recyclage pollue moins que
la mise en décharge, il reste qu’il pol-
lue. Il nécessite en effet de transporter
les matières et de les incorporer dans
des processus industriels polluants.
Même chose pour le véhicule électri-
que. Il consomme de l’électricité pro-
duite en partie par des moyens qui
génèrent des dommages environne-
mentaux. Sa batterie utilise des terres
rares que personne, sauf les Chinois et
quelques pays en développement, ne
tient à produire sur son territoire telle-
ment leur extraction et leur traitement
sont polluants.
Pas de problème si les options non
subventionnées polluent plus. Mais
c’est justement là que le bât blesse. Au
lieu de recycler les déchets, on peut évi-
ter de les produire e n consommant d es
produits moins emballés et éco-con-
çus. Au lieu d’acheter un véhicule élec-

en 2009. Une étude très sérieuse de

Xavier D’Haultfœuille, Pauline Givord

et Xavier B outin parue dans « The Eco-

nomic Journal » montre que la mise en

place de ce système a en fait augmenter

les émissions de carbone des véhicules

particuliers de 1,2 % en quelques mois

par rapport au scénario de référence

sans bonus-malus. Elles auraient

même augmenté de plus de 9 % à long

terme si le système n’avait pas été

réformé. Pourquoi? L’e ffet vertueux

sur la composition de la flotte automo-

bile, des véhicules « bonussés » se

substituant à des véhicules « malus-

sés », a été plus que compensé par

l’augmentation des ventes et, donc, par

la croissance du parc automobile, sur

un marché dopé par l’injection

d’argent public. Une option restait en

effet non subventionnée : ne pas ache-

ter de voiture.

Nous vivons dans un pays qui tend à

juger l’ambition d’une politique publi-

que à l’aune de la somme d’argent

public qui y est consacré. Cette posture

est dangereuse pour l’environnement

car des subventions mal conçues peu-

vent avoir un effet inverse de celui

attendu. Il ne s’agit pas ici de disquali-

fier totalement la subvention environ-

nementale mais de l’utiliser avec pré-

caution et dans des domaines, tel le

soutien à l’innovation, dans lesquels

ses effets pervers sont limités.

Matthieu Glachant est économiste

de l’environnement et professeur

à Mines ParisTech.

trique qui risque d’être utilisé intensi-

vement puisque le « plein »

d’électricité est moins cher, on peut

réduire le kilométrage parcouru en

choisissant ses destinations de vacan-

ces ou en raccourcissant la distance

entre son lieu de travail et son loge-

ment.

Ces stratégies de prévention ou de

réduction à la source de la pollution

restent le plus souvent non subven-

tionnées car difficilement « subven-

tionnables ». Il s’agit en effet de payer

un ménage ou une entreprise pour

qu’il ou elle ne fasse rien. Une contre-

partie de subvention difficile à mesu-

rer.

Pour montrer que l’argument n’est

pas que théorique, prenons l’exemple

du bonus-malus automobile. En 2008,

le gouvernement de Nicolas Sarkozy

lance un système combinant une sub-

vention à l’achat de véhicules neufs

émettant peu de carbone par kilomè-

tre avec une taxe sur les modèles plus

polluants. Dans la pratique, cela con-

duit à une subvention massive du mar-

ché automobile puisque le coût budgé-

taire des bonus dépasse largement les

recettes des malus. Le dispositif est

ainsi en déficit de 500 millions d’euros

Au lieu d’inciter

à recycler les déchets,

mieux vaut éviter

de les produire.

LE POINT
DE VUE

de Didier G. Martin
et Dimitri Dimitrov

Du devoir

de communiquer

avec vigilance

U

ne politique de responsabilité
sociétale des entreprises (RSE)
ambitieuse permet à une orga-
nisation d ’accroître son a ttractivité vis-
à-vis de ses parties prenantes, en parti-
culier de ses clients. Les entreprises
font de plus en plus souvent figurer
dans leur communication publique
leurs engagements et résultats en la
matière, même quand elles ne sont pas
tenues juridiquement de le faire.
La presse s’est récemment fait l’écho
de la mise en examen de Samsung
France, suspectée de ne pas respecter
dans ses usines asiatiques les engage-
ments éthiques qu’elle affiche, sur le
fondement de pratiques commercia-
les trompeuses, sanctionnées pénale-
ment par le Code de la consommation.
Même si cette mise en examen ne pré-
juge en r ien de la solution qui sera rete-
nue au fond, cette « première » doit
conduire les entreprises à la prudence
dans leur communication publique.
La suite qui sera donnée à cette
affaire dira en effet s’il existe juridique-
ment un « devoir de communiquer
avec vigilance » sur sa RSE, notam-
ment vis-à-vis des consommateurs. Ce
devoir viendrait a lors s ’ajouter, comme
source de responsabilité liée à la RSE,
aux obligations prévues notamment
par la « loi Sapin II » sur le devoir de
vigilance, la RGPD et, le cas échéant, le
nouvel alinéa de l’article 1.833 du Code
civil selon la portée que lui donnera la
jurisprudence. Pour les sociétés
cotées, cette exigence pourrait aussi

conditions de fabrication d’un produit.

Si elle suppose habituellement l’emploi

de documentation commerciale ou

publicitaire par l'« annonceur », on ne

peut e xclure que la notion d ’« annonce »

puisse être comprise de manière très

large en fonction du contexte, et qu’elle

puisse recouvrir par exemple un docu-

ment de référence ou un site internet

dès lors que sa lecture est susceptible

d’altérer le consentement du consom-

mateur au moment de l’achat.

En amont de toute communication

publique, y compris relative à leur pra-

tique RSE, les entreprises devraient

donc s’interroger sur l’impact que peut

éventuellement avoir une telle com-

munication sur la décision d’achat en

fonction du contexte dans lequel elle

est faite et du support utilisé et de

s’assurer alors de sa conformité avec

les e xigences du code de la consomma-

tion. Les engagements affichés par les

entreprises au titre de leur pratique

RSE sont de plus en plus susceptibles

d’être pris en compte par les consom-

mateurs. Le devoir de communiquer

avec vigilance va donc de pair avec

l’évolution des habitudes de consom-

mation. Les entreprises d evraient anti-

ciper et s’adapter face aux attentes

grandissantes en matière de consom-

mation « responsable ».

Didier G. Martin et Dimitri Dimitrov

sont associés au cabinet d’avocats

d’affaires international Gide Loyrette

Nouel.

être sanctionnée au regard des règles

sur la communication financière. La

qualification de pratiques commercia-

les trompeuses suppose notamment

que des allégations fausses ou de

nature à induire un consommateur en

erreur soient portées sur des qualités

essentielles d’un produit, sur les quali-

tés d’un professionnel ou encore sur la

portée des engagements annoncés par

un professionnel.

Les tribunaux ont déjà sanctionné

des allégations environnementales

(produit présenté comme « biodégra-

dable » ou « écologique ») ou r elatives a u

circuit d’approvisionnement des pro-

duits (produits labellisés). Cette qualifi-

cation a également été retenue à

l’encontre d’annonceurs prétendant à

tort respecter des normes volontaires

ou un code de bonne conduite au sein

d’une association professionnelle. Il est

concevable qu’elle puisse également

s’appliquer à une affirmation sur le res-

pect de certains principes quant aux

La presse s’est fait l’écho

de la mise en examen

de Samsung France.

La société est suspectée

de ne pas respecter

les engagements

éthiques qu’elle affiche.

Wo odstock 1969 : trop tard pour

Creedence Clearwater Revival

Creedence Clearwater Revival est un des groupes phares du rock américain

des années 1960. Photo Rue des Archives/BCA

Le groupe était l’une des

principales têtes d’affiche

de Woodstock. Il avait

même obtenu l’un des plus

gros cachets (10.000 dol-

lars) et ce qui semblait

• avant l’événement – le
  meilleur créneau, celui du samedi soir, en
  plein milieu du festival. Il est vrai qu’à l’épo-
  que Creedence Clearwater Revival, célèbre
  notamment pour son « Bad Moon Rising »,
  est considéré comme l’une des formations
  majeures du rock américain, celle qui vend
  le plus de disques et déclenche l’hystérie du
  public. « Quand nous avons joué là-bas,
  j’avais l’impression qu’on était le groupe
  numéro un. Les Beatles étaient des dieux et
  nous, nous étions juste derrière eux. »
  L’auteur – très sûr de lui – de ces mots d éfini-
  tifs est John Fogerty, l e leader, chanteur, gui-
  tariste, compositeur et manager de CCR


• une omnipotence q ui lui attirera quelques
  soucis et contribuera à faire exploser son
  groupe.
  A Woodstock, Fogerty et ses trois acoly-
  tes vont tomber de haut. D’abord parce que
  le créneau privilégié qui leur avait été attri-
  bué a explosé en vol, sous l’effet du long, très
  long set qu’a donné juste avant eux le Grate-
  ful Dead, le groupe chéri des hippies et le
  symbole du rock psychédélique de San
  Francisco. Cette scène-là, CCR s’en est tou-
  jours senti exclu, alors qu’ils viennent
  d’Oakland, de l’autre côté de la baie. « Je n’ai

jamais compris pourquoi

nous é tions considérés

comme des outsiders dans

notre propre ville » , se

lamente Fogerty.

Set impeccable

Bien après minuit, quand les Creedence

montent sur scène, ils se retrouvent face à

ce que Fogerty décrira comme « des rangées

de corps couchés, recroquevillés, emmêlés les

uns aux autres, trempés dans la gadoue, tous

en train de dormir ». Les quatre musiciens

font le job, alignent leurs tubes au cours

d’un set impeccable d’une heure et 11 mor-

ceaux, de « Born on the Bayou » à

« Suzie Q ». Ces pros savent tenir une scène

et sont à leur sommet. Mais, malgré son

rock énergique, mêlé de blues, de country

et d’autres ingrédients, CCR ne parviendra

pas à réveiller la Woodstock nation, assom-

mée de sommeil et par les substances con-

sommées.

Peu satisfait de sa prestation, Creedence

avait refusé d’apparaître dans le documen-

taire Woodstock en 1970 – et dans l’album

de la BO. On retrouve cependant deux mor-

ceaux sur l’excellente compilation

« Woodstock 50th » (Rhino, 3 CD) en atten-

dant la sortie fin août d’un album live repre-

nant l’intégral de leur concert. Pour rendre

enfin justice à une vraie performance pas-

sée inaperçue dans le grand maelström

woodstockien. — François Bourboulon

SÉRIE WOODSTOCK 5/ 6

Cr eedence Clearwater

Revival

A écouter : « Live at

Woodstock 1969 », Craft

Recordings (2019).

art & culture

Jeff erson Airplane

dans les turbulences

Thierry Gandillot

@ thgandillot

Sans eux, peut-être, Wood-

stock n’aurait jamais existé.

A la fin des années 1960,

Jefferson Airplane est une

légende de la côte Ouest.

Pour Michael Lang, l’inven-

teur-manager de Wood-

stock, le groupe devait for-

mer avec le Grateful Dead

l’un des deux piliers de ces

trois jours d’utopie. Il s’est

battu avec leur manager

pour qu’ils acceptent de se

produire. En 1969, le Jefferson Airplane est

au sommet de s a gloire. S es a lbums « Surrea-

listic Pillow » et « After Bathing at Baxter’s »

ont cartonné. La prestigieuse major RCA

ne s’y est pas trompée qui les a signés. Porte-

parole de la « love generation », ils ont abattu

les frontières entre les genres établis du rock,

du folk ou de la country. Venus d’horizons

différents, les guitaristes Marty Balin et

Jorma Kaukonen, le bassiste Jack Casady,

Spencer Dryden à la batterie et la chanteuse

Grace Slick surfent au sommet de la vague

psychédélique. C’est eux qui ont lancé les

concerts gratuits en plein air dans les parcs

de San Francisco. Et pourtant... La consécra-

tion annoncée n’aura pas lieu. Le groupe

arrive sur scène au pire horaire, le dimanche

à 7 heures du matin. Les spectateurs sont

épuisés qui viennent de se

prendre deux déferlantes :

Sly and The Family Stone,

et les Who. Comment pas-

ser derrière? En outre, les

musiciens, qui ont attendu

« back stage » de longues

heures, ne sont pas au

meilleur de leur forme.

Comme pour désamorcer

la critique, Grace S lick

annonce qu’après le

« lourd » qui a précédé, ils

vont offrir « une musique

matinale frénétique pour

fêter une nouvelle aube ».

Ils entonnent leur nouvel hymne anti-

Vietnam « Volunteers », chanté par Marty

Balin, sans parvenir à faire lever la foule.

Masse de freaks

« D’une certaine façon, écrit le journaliste

Michka Assayas, Jefferson Airplane finit de

jouer à Woodstock son rôle historique. Grace

Slick et ses compagnons contemplent avec

émerveillement cette masse de freaks qui leur

paraît multiplier à l’infini ces frères et sœurs

californiens qui ont accompagné les happe-

nings du groupe à San Francisco. » Bientôt

Jefferson Airplane va « splitter » et ses mem-

bres partir explorer de nouveaux horizons

à travers le Jefferson Starship, New Riders

of the Purple Sage, Quicksilver Messenger

Service ou Hot Tuna. Qui sont bien aussi.n

SÉRIE WOODSTOCK 5/ 6

Jefferson Airplane

A écouter : « Woodstock,

Back to the Garden »,

50th Anniversary

Collection. Version 10 CD

et 162 titres. Version 3 CD

et 42 titres. Rhino.

Et aussi « Surrealistic

Pillow » (1967),

« Volunteers » (1969),

RCA Victor, « Live at

the Fillmore East » (1968).

A suivre : Jimmy

Hendrix. The Who

WOODS

TOCK

08 // IDEES & DEBATS Lundi 19 août 2019 Les Echos