Les Echos - 25.03.2020

(Sean Pound) #1

32 // Mercredi 25 mars 2020 Les Echos


appelsd’off res

SERVICES

69
HOSPICES CIVILS
DE LYON

PROJET PHARMACEUTIQUE

AVIS RECTIFICATIF
SECTION I:POUVOIR ADJUDICATEUR /
ENTITÉADJUDICATRICE
I.1) Nom etadress es : HospicesCivilsde
Lyon-Directiondes Achats ,45rue Villon
-Cs48283,F-69373Lyoncedex 08,cour-
riel :[email protected]
Code NUTS:FRK26
Adress e(s) internet :
Adress eprincipale:http://Chu-lyon.fr
Adresseduprofil d'acheteur:http://www.
marches-publics.gouv.fr
SECTION II:OBJET
II.1)Etenduedumarché
II.1.1 )Intitulé: 91 019008_PHARMACIE
CENTRALE_Projetpharmaceutique_MF
Numéroderéférence:91019008_MOE_
CAND_MF
II.1.2)CodeCPV principal : 71300000
II.1.3)Typedemarché :Services.
II.1.4)Description succincte : GROUPE-
MENT HOSPITALIERSUD_PHARMACIE
CENTRALE_Projetpharmaceutique_ Mar-
ché de Maîtrised'oeuvre Op91.0 19.008
SECTION VI :RENSEIGNEMENTSCOM-
PLEMENTAIRES
VI.5)Date d'envoiduprésentavis : 17
mars 2020
VI.6) Référencede l'avis original :
Numérodel'avis au JO série S:2020/
S034-080433
Publié le18 février 2020
SECTION VII:MODIFICATIONS
VII.1) Informations àrectifier ou àajouter
VII. 1.2) Texteàrectifierdans l'avis origi-
nal :
Numérodesection:IV.2.2
Au li eu de :18/03/2020à12h30
Lire :08/04/2020à12h30
VII. 2) Autres informations complémen-
taires

91

CA ETAMPOIS
SUD ESSONNE

ÉTUDE PRÉALABLE POUR
LA MISE EN PLACED'UNE
TARIFICATION INCITATIVE

Nomet adress eofficielsdel'organisme
acheteur: CA EtampoisSud Essonne.
MOREAU Géraldine,76rue Saint Jacques
91150Etampestél.:01-64-59-26-72Cour-
riel :[email protected]
Adresseinternetduprofil d'acheteur:
http ://caese.e-marchespublics.com.
Objet du marché :Etudepréalable pour la
miseenplaced'une tarificationincitative
sur laVilled'Etampes
Caract éristiquesprincipales:
Quantités :Cette consultationapour
objectif de choisirun prestatairequi assu-
rera la mission d'étudepréal able permet-
tantdevérifierlespossibi lités,les consé-
quenceset lesmodalitésdelamiseen
oeuvrede laTarification Incitative avec les
avantages et lesinconvénientsdes deux
formes de tarification,REOMI et TEOMI.
Crit èresd'attribution : Offreéconomi-
quement la plusavantageuse appréciée
en fonctiondescritèresénoncésdans
le cahierdes charges (règlement de la
consultation, lettred'inv itation oudocu-
ment descriptif).
Type de procédure :Procédure adaptée
Datelimitede réceptio ndes offres :
17 Avril2020à12:00
Justifi cations àproduirequant auxqua-
litésetcapacités du candidat : Les jus-
tificationsàproduirepar le candidat sont
énuméréesdanslerèglement de consul-
tation.
Procédure de recours:
Instancechargéedesprocéduresde
recours:
TribunalAdministratif deVersailles, 56,
avenuede Saint-cloud, 78000,Versailles,
Dated'envoiduprésentavis àlapublica-
tion : 23 Mars 2020.

92

VILLE DE
COLOMBES

ENTRETIEN ETDÉPANNAGE
DES INSTALLATIONS
DE CLIMATISATION DES
BÂTIMENTS COMMUNAUX

AVIS RECTIFICATIF
MAIRIE DECOLOMBES
Mme LeMaire
PlacedelaRépublique
92700Colombes
Tél:01 47 60 80 00
mèl:[email protected]
web:http://marchespublics.colombes.fr
Référence :20AS-CP-0926-S
Objet : Entr etien et dépannagedes ins-
tallations de climatisationdesbâtiments
communauxdelavilledeColombes

Référen ce acheteu r:20AS-CP-0926-R1-S
Remisedesoffres :
au lieude : 07/04/20 à12h00 au plustard.
lire : 07/05/20 à12h00 au plustard.
Pour retrou vercet avis intégral, allezsur
http ://marchespublics.colombes.fr

92

VILLE DE
VILLENEUVE-
LA-GARENNE

MISSION
DE PROGRAMMATION
ETD’AMO – RÉHABILITATION
DU GROUPE SCOLAIRE
JEAN MOULIN

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficielsdel'organisme
acheteur: Communede Villeneuve-la-Ga-
renne
M. AlainBORTOLAMEOLLI,Maire,Hôtel
de Ville -28, avenue de Verdun,92390 Ville-
neuve-la-garenne,courriel :Service-com-
[email protected],
adresseinternet du profilacheteur:http://
Marches.maximilien.fr/?page=entrep rise.
Entrep riseAdvancedSearch&AllCons&se-
lected org=y6u
Objet du marché :Leprése nt marché a
pourobje tlaréalisationd'une mission de
programmati on et d'assistance àmaîtr ise
d'ouvragedanslecadre de la réhabi li-
tationdu groupescolaireJean Moulin à
Villeneuve-la- Garenne(92390).
Catégoriedeservices : 12
ClassificationCPV (VocabulaireCommun
desMarchés):
•Objetprincipal:71335000
Type de procédure :Procédure adaptée
Date d'envoiàla publication :
17 mars 2020
Informations rectificatives :
Dans larubrique"Datederéception des
offres":
au lieude:03avril 2020à12h00
lire: 17 avril2020à12 h00
Dans larubrique " Renseignements com-
plémentaires ":
au lieude :Visite facultativedusite:
Une visitedugroupe scolaireJeanMoulin
pourra êtreréaliséepar chaquecandidat.
Chaque candidatdevr adonc adresser un
courriel auxadresses électroniquesdési-
gnéesdésignéesdanslerèglement de la
consultationen vuedeconvenir d'une date
de rendez-vous.
Il seraproposéàchaque candidatdeux
dates/horaire sdevisit e. Ce dernierdevra
retenir l'unedes deuxdates /horaire spro-
posés.
Lesdemandesdevisitesdevront être
effectuéesau plustard le 25 mars 2020.
Lesvisites pourront avoir lieujusqu'au
26 mars 2020 à12h00.
lire:Visit efacultativedusite:
Une visitedugroupe scolaireJeanMoulin
pourra êtreréaliséepar chaquecandidat.
Chaque candidatdevr adonc adresser un
courriel auxadresses électroniquesdési-
gnéesdanslerèglement de laconsulta-
tion.
Il seraproposéaumaximumàchaque
candidat,etdanslamesuredupossibl e,
au regardnotammentde la date et de l'ho-
rairederécepti on de la demande, deux
dates/horaire sdevisit e.
Ce dernierdevra retenirl'une desdeux
dates /horaire sproposéslecas échéant.
Lesdemandesdevisitesdevront être
effectuéesau plustard le 8avril 2020.
Lesvisitespourrontavoir lieujusqu'au
9avril 2020à12h00.

92

VILLE DE
FONTENAY-
AUX-ROSES

DISTRIBUTION
DU MAGAZINE MUNICIPAL

AVIS RECTIFICATIF
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
M. MairiedeFontenay auxRoses -Maire,
Conseiller départemental desHauts-de-
Seine
75 rueBoucicaut
92260Fontenay auxRoses
Tél:01 41 13 20 00
mèl:[email protected]
web:http://www.fontenay-aux-roses.fr
Référen ce :20A03
Objet : Distributiondu magazine municipal
Remisedesoffres :
au lieude:27/03/20à15h00auplustard.
lire :08/04/20à15h00auplustard.
Prolongationdeladate limitederemise
desplis :
Ajouter:En raisondel'épidé mie de coro-
navirus, nousavons décidé deprolongerla
datelimitederemisedes offres.
Pour retrou vercet avis intégral, allez
sur https://www.marches-publics.info/
accueil.htm

69
HOSPICES CIVILS
DE LYON

TRAVAUX
DE TRANSFORMATION
D’UNSERVICE HOSPITALIER
EN SECTEUR TERTIAIRE
AVECMISEAUXNORMES

AVIS RECTIFICATIF
SECTION I:POUVOIR ADJUDICATEUR /
ENTITÉADJUDICATRICE
I.1) Nom etadress es : HospicesCivils de
Lyon -Direction desAchats, 45rueVillon
-Cs48283,F-69373Lyoncedex 08,cour-
riel :[email protected]
CodeNUTS:FRK26
Adress e(s) internet :
Adress eprincipale:http://www.chu-lyon.fr
Adresseduprofil d'acheteur:http://www.
marches-publics.gouv.fr
SECTION II:OBJET
II.1)Etenduedumarché
II.1.1 )Intitulé: CHLS-BATIMENT2C
SERVE- RELOCALISATION PROVI-
SOIREDELADIRECTIONDUSITEDE
SAINTE-EUGENIESUR JULESCOUR-
MONT TRAVAUX DE TRANSFORMA-
TIOND'UNSERVICE HOSPITALIEREN
SECTEURTERTIAIREAVECMISEAUX
NORMES OPERATION360265_A-5LOTS
Numéroderéférence:360265A_T_RB
II.1.2) Code CPVprincipal : 45454000
II.1.3)Typedemarché :Travaux.
II.1.4)Description succincte : CHLS-
BATIMENT2CSERVE-RELOCALISA-
TIONPROVISOIREDELADIRECTIONDU
SITE DE SAINTE-EUGENIESUR JULES
COURMONT TRAVAUXDETRANSFOR-
MATIOND'UNSERVICEHOSPITALIER EN
SECTEURTERTIAIREAVECMISEAUX
NORMES OPERATION360265_A-5LOTS
SECTION VI :RENSEIGNEMENTSCOM-
PLEMENTAIRES
VI.5)Dated'envoi du présentavis :
17 mars 2020
VI.6) Référencede l'avis original :
SECTION VII:MODIFICATIONS
VII.1) Informations àrectifier ou àajouter
VII. 1.2) Texteàrectifierdans l'avis origina l:
Numérode section : IV.2.2)
Au lieu de : 15/04/2020à12h30
Lire :29/04/2020à12h30
VII. 2) Autres informationscomplémentaires

91

VILLED'EVRY-
COURCOURONNES

TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE
DU GROUPE SCOLAIRE
JACQUESTATI

COMMUNED'EVRY-COURCOURONNES
M. StéphaneBEAUDET -MAIRE
Place desDroitsdel'HommeetduCitoyen
91000 EVRY-COURCOURONNES
Tél:01 60 91 62 59
mèl:marches-publics@evrycourcou-
ronnes.fr
web:https://evr ycourcouronnes.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agitpas pourle
compte d'autres pouvoirsadjudicateurs
L'avis implique unmarché public
Objet : Travaux de désamiant agedu
Groupescola ireJacquesTATI
Type demarché :Travaux
Procédure : Procédureadaptée
Durée: 14 mois.
Description : La consultation donnera lieu
àunmarchéordinaire concluprixglobalet
forfaitaire.
La procédure d'achatduprésentavis est
couvertepar l'accordsur lesmarchés
publicsde l'OMC : OUI
Forme du marché : Prestationdivisée en
lots :non
Lesvariantes sont refusées
Quantité/étendue :Ladurée globale du
chantierserade14mois, etréal isé en 2
phases sur la périodedescongésd'été
2020 et 2021 :
-Phase1:13juin au24 août 2020(datepré-
visionnelle)soit10semainesàcompterde
la dateindiq uéedansl'ordre de servicede
démarrage,ycomprisune période depré-
paration de chantier de4semaines.
-Phase2:du12juin au 23 août2021(date
prévisionnelle) soit 10 semainesàcompter
de ladateindiqué edansl'ordre de service
de démarrage ycompris unepériode de
préparationdechantierde 4semaines.
Conditions relativesaucontrat
Cautionnement: Chaquepaie mentfera
l'objetd'une retenuedegaran tie au taux
de 5,00 %dansles conditions prévuesaux
articlesR2191-33àR2191-35ducodela
commandepublique.Cette sûretéporte
sur l'intégralité desprestationsobjet du
marché.
La retenuedegaran tie peut êtrerempla-
cée, au gré du titulaire ,par unegarantie
àpremière demande ouparune caut ion
personnelleetsolidaire, dans lescondi-
tions prévues àl'article R2191-36 du code
la commandepublique.
Financement: Leprésent marché sera
financé surfonds propres.
Le paiement sera réalisépar virement
administratif dans lecadredes délais
réglementaire s.
Le paie ments'effectuera suivantles règles
de la comptabilité publique et du code de la
commande publique.
Formejuridique : Aucuneformedegrou-
pementn'est imposéepar le pouvoir adju-
dicateu r.
En casd'attributi on du marché àungrou-
pementconjoint ,lemandatairedu grou-
pementserasolidaire, pourl'exécution
du marché,dechacundes membresdu
groupementpourses obli gations contrac-
tuelles
Conditions particulières d'exécution :NON
Conditions de participat ion
Justifi cations àproduirequantaux quali-
tés etcapacités du candidat :

95
VALD'OISE
HABITAT

PRESTATIONS
DE SERRURERIE

AVIS RECTIFICATIF
SECTION I:POUVOIR ADJUDICATEUR/
ENTITÉADJUDICATRICE
I.1) Nomet adress es : Vald'OiseHabitat,
1avenuedelapalette CS 20716, F-9 5031
Cergy pontoise cedex,Tél:+33 134416464,
courriel :[email protected]
Code NUTS :FR108
Adress e(s) internet:
Adresseprincipale:https://www.achatpu-
blic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresseduprofil d'acheteur:https://www.
achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
SECTION II:OBJET
II.1)Etendue dumarché
II.1.1 )Intitul é: Marché àbonsdecom-
mandede pres tationsdeserrurerie pour
l'ensemble du patrimoine deVald'Oise
Habitat(3l ots)
Numéroderéférence:Serrurerie 3lots
II.1.2)CodeCPV principal : 50000000
II.1.3)Typedemarché :Services.
II.1.4)Description succincte : Trois lots
géographiques:Lot nº1-AgenceOUEST,
Lotnº2-AgenceSUD,Lot nº3-Agence
EST. Dans lamesureoù ni lerythme,ni
l'éten due,nilanaturedes interventi ons
ne peuventêtredéterminés précisément,
recours au marché àbons de commande
(Art L2125-11°, R. 2162-1 àR.2162-6,
R. 2162-13etR.2162-14 du CCP) avec sur
la durée initialedumarché(12 mois)unmini
de 100000 euro(s)HT et unmaxide 600000
euro(s)HT pour chaque lot. BC notifiés au
fur et àmesuredes besoins.Montantdéfi-
niti fdumarchédépendradunbdepresta-
tionsréellementexécutées.
SECTION VI :RENSEIGNEMENTSCOM-
PLEMENTAIRES
VI.5) Dated'envoiduprésentavis :
19 mars 2020
VI.6) Référencedel'avis original :
Numérodel'avisauJOsérie S:2020/S044-
104261
Publié le 28février 2020
SECTION VII:MODIFICATIONS
VII.1) Informations àrectifier ou àajouter
VII.1.2) Texteàrectifier dansl'avis origi-
nal:
Numérodesection:IV.2.2
Endroit où se trouve le texteàrectifier:
Date limitederemisedes offres
Au lieu de la date: 07 /04/2020à17h00
Lire la date :27/04/2020à17h00
VII. 2) Autres informationscomplémen-
taires

95

VILLE DE
CORMEILLES-
EN- PARISIS

OPC POUR
LACONSTRUCTION
D’UNGYMNASE,ÎLOTSUD

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficielsdel'organisme
acheteur: CommunedeCormeilles en
Parisis.
SENERobert, 3avenueMauriceBerteaux,
95240, CORMEILLES EN PARISIS,tél. :
01-34-50-44-30, Courriel :marches-pu-
blics@ville -cormeilles95.fr,adresseinter-
net :http://ville-cormeilles95.e-marches-
publics.com.
Objetdu marché :Ordonnancement,
pilo tage et decoordination(OPC)pourla
constructiond'ungymnase,ÎlotSud.
CPV-Objetprincipal :71000000.
Objetssuppl émentaires:71356200.
Type de procédure :Procédure adaptée.
Informations rectificatives :
Dans larubrique"Datelimitede récep-
tion desoffres":
Au lieu de :"23 Mars 2020à16:00", lire:
"01Avril 2020à16:00".

95

VILLE DE
CORMEILLES-
EN- PARISIS

MAÎTRISED’ŒUVRE
POURL’AMÉNAGEMENT
D’UNECRÈCHE

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficielsdel'organisme
acheteur: CommunedeCormeilles en
Parisis.
SENERobert, 3avenueMauriceBerteaux,
95240, CORMEILLES EN PARISIS,tél. :
01-34-50-44-30, Courriel :marches-pu-
blics@ville -cormeilles95.fr,adresseinter-
net :http://ville-cormeilles95.e-marches-
publics.com.
Objet du marché :Maîtrised'oeuvre pour
l'aménagementd'une crèche dans la ZAC
desBois Rochefort.
CPV-Objetprincipal :71000000.
Objetssuppl émentaires:71200000.
71356200.
Type de procédure :Procédure adaptée.
Informations rectificatives :
Dans larubrique"Datelimitede récep-
tion desoffres":
Au lieu de :"23 Mars 2020à16:00", lire:
"01Avril 2020à16:00".

TRAVAUX

69
HOSPICES CIVILS
DE LYON

TRAVAUX POUR LE
DÉVOIEMENT DES RÉSEAUX
DETOUS TYPES

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficiels del'organisme
acheteur: HOSPICESCIVILSDELYON
MmeCatherine GEINDRE,3quaides
Célestins,69229 Lyon,adresse inter-
net :http://www.chu-lyon.fr, adresse
internetduprofil acheteur:http://www.
marches-publics.gouv.fr
Objet du marché :TRAVAUX POUR LE
DÉVOIEMENT DESRÉSEAUX DE TOUS
TYPESPOURLECENTREHOSPITALIER
LYON SUDGROUPEMENT HOSPITALIER
SUD
N° 36.0272
Type de marché detravaux: exécution
Classifica tion CPV (VocabulaireCommun
desMarchés):
•Objetprincipal:45232410
•Objets complémentaire s:45232411
•Objets complémentaire s:45343 000
•Objets complémentaire s:45232150
Type de procédure :Procédure adaptée
Date d'envoiàla publication:
17 mars 2020
Informations rectificatives:
Dans larubrique"Datederéception des
offres":
au lieude:30mars2020à12 h30
lire: 13 avril2020à12 h30

69

HOSPICES CIVILS
DE LYON

TRAVAUX POUR LE
DÉVOIEMENT DES RÉSEAUX
DETOUS TYPES

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficiels del'organisme
acheteur: HOSPICESCIVILSDELYON
MmeCatherine GEINDRE,3quaides
Célestins,69229 Lyon,adresse inter-
net :http://www.chu-lyon.fr, adresse
internetduprofil acheteur:http://www.
marches-publics.gouv.fr
Objet du marché :TRAVAUX POUR LE
DÉVOIEMENT DESRÉSEAUX DE TOUS
TYPESPOURLECENTRE HOSPITALIER
LYON SUD
GROUPEMENT HOSPITALIER SUD
N° 36.0272
Type de marché detravaux: exécution
Classification CPV (VocabulaireCommun
desMarchés):
•Objetprincipal:45232410
•Objets complémentaire s:45232411
•Objets complémentaire s:45343 000
•Objets complémentaire s:45232150
Type de procédure :Procédure adaptée
Dated'envoiàla publication: 19 mars 2020
Informations rectificatives :
Dans larubrique"Datederéception des
offres":
au lieude:13avril 2020à12h30
lire: 20 avril2020à12 h30

69

HOSPICES CIVILS
DE LYON

RÉAMÉNAGEMENT
D’UNPLATEAUEXISTANT
POURACCUEILLIR
LE SERVICED’ACCUEIL
DES URGENCES PROVIOIRES

AVIS RECTIFICATIF
Nomet adress eofficiels del'organisme
acheteur: Hospices Civi ls deLyon -Direc-
tion desAchats
M. FM,Gestionnaire marché,45rue Villon
-Cs48283,69373 Lyon cedex08, courriel :
[email protected], adresse
internet :http://www.chu-lyon.fr, adresse
internetduprofil acheteur:http://www.
marches-publics.gouv.fr
Objet du marché :REAMENAGE-
MENTD'UN PLATEAUEXISTANT POUR
ACCUEILLIRLESERVICE D'ACCUEILDES
URGENCESPROVISOIRE
GROUPEMENT HOSPITALIER SUD
N° 36.0295
Travaux_10lots
Type de marché detravaux: exécution
Classifica tion CPV (VocabulaireCommun
desMarchés):
•Objetprincipal:4526 2522
Type de procédure :Procédure adaptée
Dated'envoiàla publication: 17 mars 2020
Informations rectificatives :
Dans larubrique"Datederéception des
offres":
au lieude:06avril 2020à12h30
lire: 20 avril2020à12 h30

Documentsàproduire obligatoirement
parlecandidat,àl'appuidesacandida-
ture :
-Copieduoudes jugementsprononcés, si
le candidat est en redressementjudicia ire.
-Déclarationsurl'honneurdu candi-
dat attestantqu'ilest en règle,aucours
de l'annéeprécédantcelle au coursde
laquellealieulelancementdelaconsul-
tation, auregard desarticlesL.5212-1, L.
5212-2,L.52125etL.5212-9ducodedu
travail, concernantl'emploi destravailleurs
handicapés
-Silecandidatest établi en France,une
déclaration surl'honneurdu candidatjusti-
fiant queletravail est effectué pardes sala-
riés employésrégulièrementauregarddes
articlesL.1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1
du codedutravail (danslecas où lecan-
didat emploiedes salariés, conformément
àl'article D. 8222-5-3°ducodedutravail)
-Silecandidatest établi ou domiciliéà
l'étranger,une décl aration surl'honneur
du candidatattestant qu'ilfournitàses
salariésdes bulletins de paie comportant
lesmentions prévues àl'article R. 3243-1
du code du travail, ou desdocuments équi-
valents
Documentsàproduire àl'appuides can-
didaturespar le candidat,auchoix de
l'acheteur public :
-Déclarationconcernantlechiffre d'af-
fair es globaletlechiffr ed'affairesconcer-
nant lesfournitures, servicesou travaux
objet dumarché,réalisés au coursdes
trois derniers exercices disponibles.
-Déclarationappropr iéedebanquesou
preuved'une assurance pourlesrisques
professionnels.
-Déclarationindiquantleseffectifsmoyens
annuelsducandidatet l'importance du
personneld'encadrement pour chacune
destrois dernières années.
-Présentationd'une listedes travaux exé-
cutésaucours descinqdernièr es années,
appuyéed'attestationsdebonneexécution
pourlestravaux lesplusimportants.
-Déclarationindiquant l'outi llag e, le maté-
riel et l'équipementtechniquedont le can-
didat dispose pour laréal isati on demar-
chésde même nature.
-Certific ats de qualificationsprofession-
nelles.Lapreuvedelacapacitéducan-
didat peut êtreapportée partout moyen,
notamment pardes certificatsd'identité
professi onnelleoudes références de tra-
vaux attestantdelacompétence del'opé-
rateur économiqueàréaliserlaprestation
pourlaquelle il se porte candidat
-FormulaireDC1, Lettredecandidature_
Habilitation dumandataireparses co-trai-
tants.
-FormulaireDC2,Déclaration du candidat
indi vidueloudumembredugroupement.
Documentsàproduire obligatoirement
parl'attributaire, avantlasignature et la
notification du marchépublic oude l'ac-
cord-cadre (formulaireNOTI1):
-Les piècesprévuesauxarticlesD.8222-5
ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du codedutravail
-Sil'attributaireest établi en France,les
attestationsetcertificatsdélivrésparles
administrations et organismescompétents
prouvant qu'ilasatisfaitàses obligations
fiscalesetsocialesouunétatannueldes
certific ats reçus
Certificatsétablispar desservices char-
gésdu contrôle de la qualitéethabilités
àattester la conformi té desfournitures
pardes référencesàdes spécifications
techniques, ou àdéfaut, preuvesde
mesures équivalentesde garantie de la
qualité(QUALIBAT 1552 -TRAITEMENT DE
L'AMIANTE ouéquivalent)
Marché réservé :NON
Crit ères d'attribution : Offreéconomi-
quement laplus avanta geuseappréciée
en fonctiondes critères énoncés dans
le cahierdes charges(règlementdela
consultation, lettred'inv itat ion ou docu-
ment descriptif).
Remisedesoffres :27/04/20à12h00au
plustard.
Langues pouvantêtreutiliséesdans
l'offreoulacandidature : français.
Unité monétaire utilisée,l'euro.
Validité desoffres :90jours,àcompterde
la datelimite de réceptiondes offres.
Modalités d'ouverture desoffres:
Date :le27/04/20à14h00
Lieu :Evry-Courcouronnes
Renseignements complémentaires :le
pouvoiradjudicateurmet àdisposition le
dossierde consultation parvoie électro-
nique, àl'adressesuivante :https://www.
aws-achat.fr
Il s'agit d'unmarché périodique:NON
Le marché s'inscrit dans un projet/pro-
gramme financépar desfondscommunau-
taire s:NON
Instance chargéedesprocéduresde
recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
VERSAILLES, 56avenuedeSaint Cloud,
78011Versailles -Cedex,Tél :01392054
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tion : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VER-
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