Principles of Copyright Law – Cases and Materials

(singke) #1
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l’évolution de l’action ainsi que le style, en dépit d’éventuels maquillages, sont pétris
de la même veine”. Après s’être livrée à une comparaison des thèmes en cause, la
Cour d’Appel conclut : “il y a donc un thème commun aux deux films, celui de la
puissance de l’emprise de la télévision sur les esprits pour asservir et manipuler les
individus, illustré dans les deux cas par la représentation d’un jeu télévisé meurtrier.
La comparaison des deux films fait apparaître tout à la fois des similitudes d’ordre
général et des similitudes plus spécifiques qu’il convient tour à tour de caractériser.
(Les premières) tiennent au recours au même procédé pour illustrer le thème
commun, à l’identité d’évolution de la trame du récit et à l’identité de traitement
cinématographique de l’intrigue. (...). Dans les deux films, le candidat qui, poursuivi
par cinq hommes armés, fait une course contre la montre doit tenir une planche
horaire de quatre heures dans “The Running Man” et de trois heures dans “Le prix
du danger”. En outre, le héros qui, dans les deux films est un individu qui a eu
précédemment des ennuis avec la société, franchit les étapes de la sélection grâce
à son physique qui le fait remarquer. Dès l’origine, il annonce à l’animateur vedette
qu’il “reviendra” ou qu’il “repassera” si bien que, dans les deux cas on sait, dès les
premières minutes du film, que de nouvelles scènes se dérouleront sur le plateau
de télévision en présence du candidat (ou héros) et de l’animateur vedette. La
raison de ce retour du candidat en fin d’émission est d’ailleurs la même : il s’agit de
dénoncer le trucage de l’émission au public, trucage qui lui est apparu au cours des
épreuves. (...) Les deux films se caractérisent par une alternance de séquences
successives dont les unes prennent place sur le plateau de télévision devant le
public, les autres se déroulant en extérieur et les dernières dans un bureau ou l’on
discute du devenir de l’émission. Les scènes qui se déroulent sur le plateau de
télévision sont les mêmes : arrivée du candidat, présentation des cinq “traqueurs”,
départ du candidat (même s’il prend une forme différente), visualisation de la
chasse à l’homme grâce à un gigantesque écran que voit le public, ballets de
danseuses (les chorégraphies sont tout à fait similaires), spots publicitaires
annoncés par l’animateur vedette, prix attribués à des personnes sélectionnées
dans le public. Les scènes se déroulant en extérieur sont certes moins voisines
puisque dans le film “The Running Man”elles se déroulent en grande partie dans
des arènes : dans les deux cas, toutefois, elles se déroulent à plusieurs reprises
dans des lieux obscurs et il est significatif de noter que dans les deux films le
candidat est opposé à un seul traqueur à la fois dans un décor comportant des
personnages à moto, des gratte-ciel, des échafaudages, des grillages et des
fumées. Enfin, les scènes qui se déroulent dans un bureau situé dans les locaux de
l’émission participent tout à fait de la même idée puisqu’il s’agit, dans un cas
comme dans l’autre, de discuter de l’évolution de la chasse à l’homme et des
dispositions à prendre au regard de la tournure prise par les événements”. Cette
démonstration est complétée d’une longue recherche de “similitudes plus
spécifiques”, quant à l’identité des personnages, des scènes ou des buts. Les
juges du fond constatent de très nombreuses ressemblances et quelques
différences entre les deux œuvres mais ces dernières sont considérées comme
“secondaires et insuffisantes pour occulter les éléments essentiels et
caractéristiques empruntés directement au film “Le prix du danger” et concluent
que “comme l’a justement souligné le Tribunal, l’expression de ce thème, banal en
lui-même, porte, au travers d’un jeu télévisé meurtrier consistant en une course en
direct contre la montre d’un concurrent poursuivi par cinq hommes payés pour le
tuer, l’empreinte personnelle des auteurs par le choix de l’enjeu (le prix de la vie) par
la construction du scénario (alternance des séquences destinées à mettre en
évidence les idées essentielles du film) et par la sélection des personnalités et des
objets; Si l’un ou l’autre de ces éléments peut, en effet, être considéré comme

I. L’OBJET ET LES CONDITIONS DE LA PROTECTION

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