relevant du fond commun du cinéma ou du cliché, leur conjonction ainsi que leur
enchevêtrement voulu révèlent le caractère original de l’ensemble de l’œuvre; La
Cour, à qui il appartient de rechercher s’il y a eu reproduction de la forme dans
laquelle le thème de base est exprimé et des caractéristiques qui sont de nature à
donner au film “Le prix du danger” une physionomie propre est, en mesure, en
conséquence, d’affirmer, au regard de la façon dont les sociétés appelantes ont
traité le sujet, que le film “The Running Man” constitue une contrefaçon illicite pour
laquelle les intimés sont en droit de demander réparation.”2° SynopsisLe synopsis peut être défini comme un “bref exposé d’un sujet de film, comportant
typiquement une dizaine de pages (et constituant) l’ébauche ou le résumé d’un
scénario” (Dictionnaire du cinéma, Larousse, 1995). Il est donc une œuvre littéraire
qui est susceptible d’être protégée pour peu que sa forme soit originale.
Cependant c’est moins l’expression qui intéresse ici que le contenu de ce
document. La trame exposée dans le synopsis peut-elle être réservée?*Tribunal de Grande Instance de Paris, 17 juin 1998 (inédit, n°96/16041;
Guillot / Société 4D) :“Attendu que le synopsis de Raynald Guillot et Michèle Soldevilla intitulé “La grande
faim de M. Glouton” raconte comment M. Glouton qui mange chaque matin 999
saucisses pour son petit déjeuner se réveille trouvant son réfrigérateur vide, part
chercher à manger, rencontre divers personnages notamment M. Petit dont le
minuscule panier est transformé en panier géant par Mme Magie, ce qui permet à
M. Glouton de satisfaire sa faim puis d’avoir une indigestion géante; que le scénario
incriminé intitulé “La grande frayeur de M. Glouton” présente M. Glouton dans son
lit qui se réveille, trouve son réfrigérateur et ses placards vides, part chercher à
manger, rencontre divers personnages, ne réussit pas à satisfaire sa faim, se réveille
de ce qui n’était qu’un rêve, court à la cuisine regorgeant de nourriture mais se
trouve l’appétit coupé par son cauchemar; attendu que le synopsis et le scénario
s’ils exploitent la même idée, M. Glouton trouve son réfrigérateur vide, l’exploitent
différemment; que les péripéties et la chute sont différentes; qu’il importe de relever
par ailleurs que M. Glouton est un des personnages créés non par les demandeurs
mais par Roger Hargreaves; Attendu que la contrefaçon n’est pas constituée.”En revanche, s’agissant d’un deuxième synopsis, les magistrats ont pu estimer :
“Attendu que le synopsis “Madame Magie sème la zizanie” dont Raynald Guillot et
Michèle Soldevilla sont les coauteurs montre ce personnage créé par Roger
Hargreaves rangeant sa cuisine par magie, elle décide de faire de sa magie un
métier, transforme à leur demande ses amis, M. Grand, M. Meli Melo, M. Chatouille,
M. Malchance, en leur contraire; que ceux-ci sont finalement très malheureux et
remis dans leur forme initiale par Mme Magie à la grande joie de tous sauf de
M. Malchance dont la malchance est toujours aussi ennuyeuse; Attendu que 4D ne
conteste pas l’originalité de ce synopsis qui apparaît, indépendamment de son
mérite, comme une œuvre de l’esprit protégeable; Attendu que l’épisode “Madame
Magie à la rescousse” produit par 4D est un simple démarquage du synopsis :
Mme Magie fait du jardinage par magie; elle part se promener et exauce les vœux
de ses amis, M. Costaud, M. Petit, M. Étourdi, M. Glouton en les transformant en
leur contraire; ceux-ci sont finalement très malheureux et sont remis dans leur
forme initiale par Mme Magie à la grande joie de tous y compris de M. Étourdi dont(^188) les oublis sont cependant bien ennuyeux; Que le synopsis se retrouve dans l’œuvre