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seconde qui en est dès lors la contrefaçon”. Le lecteur sera juge de la différence de
degrés entre les documents en cause. Il convient seulement de retenir de cette
affaire qu’un synopsis peut être protégé non seulement dans son expression mais
aussi, parfois, dans sa trame, “indépendamment de son mérite.”
3° Bible
Pour certaines créations audiovisuelles destinées à la télévision, s’intercalent parfois
des éléments intermédiaires entre l’œuvre et l’idée. C’est le cas de la “bible”. Dans
une première approche la “bible” peut être présentée comme le document écrit
décrivant de façon détaillée le cadre général dans lequel évolueront les
personnages principaux d’une œuvre de série, les éléments dramatiques
communs, les lieux, les thèmes, la progression dramatique, la description détaillée
des personnages principaux et de leurs rapports. La “bible” doit également contenir
des exemples de dialogue (pour donner le ton), les sujets abordés, les synopsis de
quelques épisodes ou le scénario d’un épisode.
Ce type de documents est utile dans le cadre de séries télévisées supposant un
rythme de production élevé. La “bible” sert alors de base aux différentes équipes
qui conçoivent (scénarii) ou réalisent (phase de tournage) les différents épisodes de
façon séparée. Grâce à la “bible”, une certaine unité et une continuité sont
conservées bien que les différentes équipes travaillent séparément. Le point
commun de référence étant les informations contenues dans la “bible.”
*Tribunal de Grande Instance de Paris, le 23 septembre 1992 (RIDA, octobre
1993, 257) :
Une société de production audiovisuelle s’est vu confier dans le cadre d’une
coproduction avec une chaîne de télévision la conception et la réalisation d’une
série télévisuelle de 380 épisodes “Voisin/voisine”. Les deux animateurs de la
société de production audiovisuelle affirment avoir totalement imaginé, créé et défini
les personnages de la série, les décors dans lesquels ces personnages devaient
évoluer et avoir situé le cadre historique et social de cette série. Ils les ont décrits
et représentés à l’intérieur d’un document appelé “bible”, qui devait servir de
support obligatoire à l’écriture des scenarii et dialogues.
Les deux animateurs de la société de production audiovisuelle revendiquent la
qualité de créateurs de la bible et, par voie de conséquence, la qualité d’auteur sur
tous les épisodes ultérieurs de la série tirés de cette “bible”.
La SACD, dans le cadre de la répartition des sommes perçues des sociétés de
télévision, au titre des droits d’auteur, tout en reconnaissant leurs contributions, leur
dénie toute qualité d’auteur au sens du code de la propriété intellectuelle.
Le Tribunal de Grande Instance de Paris, rejetant l’analyse de la SACD, a admis
l’accès à la protection de cette “bible” : “Attendu que la bible mise au débat définit
avec précision le milieu social et professionnel dans lequel évoluent les sept
personnages principaux, leur nationalité, la situation professionnelle de leur parents
(autant d’éléments de nature à conditionner leurs attitudes sociales), leurs
caractéristiques psychologiques, leurs goûts et habitudes, voire leurs manies, leurs
qualités et défauts autant de précisions qui permettent “de donner naissance à une
personne individualisable” (les personnages) et qui permettent de voir dans la bible
une “œuvre originale protégeable au titre du droit d’auteur.”
I. L’OBJET ET LES CONDITIONS DE LA PROTECTION
