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originale; également, pour renforcer la thèse du goulag psychiatrique où le metteur
en scène situe l’action, ce dernier utilise divers moyens scéniques, tels que les
costumes des personnages ... et les décors..., qui illustrent l’idée d’internement
des personnages, alors que la scène litigieuse se déroule à l’origine à l’intérieur d’un
sanatorium de Crimée, dans un univers pittoresque....”
3° Personnages de bandes dessinées
*Cour d’appel de Paris, 4ème chambre, 20 décembre 1990 (Dalloz 1991, 532,
note Edelman; RIDA, janvier 1992, 295).
Un metteur en scène ne peut pas plus modifier “l’image traditionnelle” d’une
œuvre :
L’auteur d’une pièce de théâtre intitulé “Coup de crayon” a repris les personnages
des aventures de Tintin qu’il a replacés dans des situations totalement différentes.
La veuve d’Hergé soutient qu’il y a là une atteinte au droit moral de l’auteur.
La Cour d’appel condamne l’auteur de la pièce de théâtre pour atteinte à
l’intégrité de l’œuvre et violation du droit moral : “considérant que la pièce “Coup
de crayon” a pour thème la rencontre entre Tintin, le personnage créé par Hergé,
après la mort de cet auteur, et d’un personnage timoré, casanier, fatigué par la vie,
présenté comme son père et qui serait une esquisse ratée du héros dont il diffère
en tout; que, si cette pièce est originale et totalement distincte de l’œuvre de Hergé,
le spectateur y est renvoyé à chaque instant, par l’aspect physique et les traits de
caractère de Tintin, par le rappel des personnages qui l’entourent habituellement et
de diverses péripéties de ses aventures, par l’évocation de Hergé - sous le nom
R.G.; que, sans cet emprunt constant à l’univers de Hergé, la pièce serait
dépourvue de sens; considérant que c’est à tort que les appelants affirment que
“l’utilisation non autorisée par un tiers d’un personnage ayant acquis une grande
notoriété dans le public, par exemple Tintin, ne peut être sanctionnée qu’au titre de
la contrefaçon selon la loi du 11 mars 1957 et le code pénal”, alors que celui qui a
l’exercice du droit moral sur l’œuvre peut demander, le cas échéant, ..., réparation
de la seule atteinte portée au respect de l’œuvre dans son intégrité sans qu’une
action soit, dans le même temps, intentée pour la défense des droits pécuniaires;
considérant qu’en dépit de l’interdiction qui leur en était faite (...), les appelants ont
utilisé le personnage de Tintin, élément essentiel des bandes dessinées d’Hergé,
dans un spectacle où l’œuvre d’Hergé est toujours présente bien que les situations
et l’intrigue soient totalement différentes; que, si la pièce a pu, dans l’esprit des
appelants, constituer un hommage à Hergé, il n’en reste pas moins que Tintin,
habituellement plein d’invention et de ressource pour faire face à l’adversité, est
sorti de son univers et englué dans un quotidien mesquin où il devient totalement
impuissant à réagir efficacement; qu’ainsi, au terme du spectacle, son image est
quelque peu modifiée dans l’esprit du public.”
3- Opposabilité du droit
a) L’exigence de respect permet de faire condamner les actes de tiers iconoclastes
*Cour d’appel de Paris, 1ère Chambre, 25 novembre 1980 (RIDA, avril 1981, 162) :
Une œuvre du sculpteur Roger Bezombes intitulée “La condition humaine”,
exposée à une date correspondant au début du Carême dans la nef de l’église
II. LES DROITS DE L’AUTEUR
