Principles of Copyright Law – Cases and Materials

(singke) #1

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“Considérant (...) que la représentation d’une pièce de théâtre à la télévision peut
être aussi bien assurée par la diffusion d’une représentation théâtrale filmée que
sous une forme mieux adaptée à ce mode de communication et à ses contraintes
grâce à des aménagements et procédés qui, lorsqu’ils sont empruntés au cinéma,
sont employés d’une autre façon, de sorte que le spectacle conçu pour le public
du petit écran ne présente pas les mêmes caractères que celui destiné à la
projection en salle; qu’au demeurant certains des procédés utilisés dans le
tournage des films de cinéma sont également d’un usage constant dans le cas des
simples retransmissions théâtrales en direct et permettent de donner au
téléspectateur grâce par exemple à des changements de plan, des gros plans ou
des mouvements de caméra une perception de la pièce très différente de celle qu’il
aurait eue à partir de la salle (...) considérant qu’il est exact que l’émission durant
environ 105 minutes - le réalisateur a supprimé le personnage du Chevalier, frère
de Blanche de la Force, puis retranché certaines scènes afin de présenter l’œuvre
dans le temps qui lui était imparti; Mais considérant qu’il est notoire que pour porter
à l’opéra la pièce, Francis Poulenc ... a dû soumettre l’œuvre aux contraintes de
l’art lyrique en procédant à l’abréviation et à la suppression de nombreuses
répliques et en modifiant la répartition en cinq tableaux et soixante-deux scènes ...
remplacée par un livret de trois actes et douze tableaux; qu’il est également
constant que lors de l’inscription de la pièce au répertoire de la Comédie française,
le découpage initial a été ramené à vingt et un tableaux “avec suppression de
personnages et scènes accessoires et adjonction de quelques scènes “utilitaires”
...; qu’ainsi les suppressions dénoncées (...) restent dans la ligne d’une tradition
déjà bien établie et qui est du reste conforme aux usages des metteurs en scène
contemporains (...) qu’il ressort cependant tant de l’examen comparé de l’œuvre
de Georges Bernanos et de l’adaptation (...) que le réalisateur a reproduit le texte
de l’auteur et, tout en se pliant aux exigences de la télévision, notamment celles de
l’horaire, est resté fidèle à l’esprit et aux lignes principales de l’architecture de
l’œuvre.”

b) Limite : Exemple de dénaturation

Mais cette liberté de l’adaptateur trouve une limite dans la dénaturation de l’œuvre

*Tribunal de grande instance de Paris, 3ème chambre, 18 avril 1979 (RIDA,
octobre 1979, 175) et Cour d’appel de Paris, 4ème chambre, 29 avril 1982
(RIDA, octobre 1982, 172) :

Un éditeur, agissant au nom de l’auteur d’un ouvrage littéraire intitulé
“La plus longue course d’Abraham Coles, chauffeur de taxi”, a cédé à une société
le droit exclusif d’adaptation et d’exploitation cinématographique de cet ouvrage.
Christopher Franck était alors engagé pour écrire l’adaptation du roman et les
dialogues du film. Ce travail ne reçut pas l’accord de la société qui soutenait que
l’adaptation dialoguée constituait une dénaturation manifeste du roman.

Le Tribunal de grande instance décida que l’adaptation dialoguée constituait une
dénaturation manifeste de l’œuvre première : “si l’adaptateur d’une œuvre littéraire à
l’écran bénéficie nécessairement d’une certaine liberté dans son travail de création
d’un scénario dialogué et peut procéder aux remaniements commandés par les
impératifs techniques de la transposition d’un genre à un autre, il est tenu, dans
l’exécution du contrat de commande passé avec le producteur, de respecter dans
la plus large mesure possible la nature et le caractère de l’œuvre première et garder
pour l’essentiel le plan, les personnages, l’intrigue, les principaux épisodes, les lieux

II. LES DROITS DE L’AUTEUR

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