C- LE DROIT MORAL DANS L’OEUVRE COLLECTIVE
1- Le droit moral dans l’œuvre collective considérée dans son ensemble
2- Le droit moral des auteurs des contributions individuelles
a) Reconnaissance des droits des contributeurs
b) Amenuisement
c) Droit de ré-exploitation du contributeur
SECTION 2 : LES DROITS PATRIMONIAUX
(OU D’EXPLOITATION)
1- LE DROIT DE REPRODUCTION
A- LA NOTION DE REPRODUCTION
1- L’indifférence du procédé
a) Modes traditionnels de reprographie sur support papier et techniques
contemporaines d’enregistrement et de reproduction
b) Copies opérant un changement de support ou de procédé de fixation
1° La reproduction d’une œuvre par voie de photographie
2° Autres exemples
3° La numérisation d’une œuvre
2- L’indifférence du caractère fugace de la reproduction
3- L’indifférence d’une diffusion publique effective de l’œuvre
4- L’étendue de la reproduction
a) La reproduction peut être totale ou partielle
b) Il importe peu que la reproduction soit effectuée en format réduit
B- LA DESTINATION PUBLIQUE DE LA REPRODUCTION
1- Liberté de copie privée
2- La notion de copiste
3- Il n’est pas nécessaire que les copies fassent l’objet d’un commerce
a) Absence de but lucratif
b) Absence de mise en circulation
2- LE DROIT DE TRADUCTION (ILLUSTRATIONS)
3- LE DROIT D’ADAPTATION (ILLUSTRATIONS)
232