C- LE DROIT MORAL DANS L’OEUVRE COLLECTIVE
1- Le droit moral dans l’œuvre collective considérée dans son ensemble2- Le droit moral des auteurs des contributions individuellesa) Reconnaissance des droits des contributeurs
b) Amenuisement
c) Droit de ré-exploitation du contributeurSECTION 2 : LES DROITS PATRIMONIAUX
(OU D’EXPLOITATION)1- LE DROIT DE REPRODUCTIONA- LA NOTION DE REPRODUCTION1- L’indifférence du procédéa) Modes traditionnels de reprographie sur support papier et techniques
contemporaines d’enregistrement et de reproductionb) Copies opérant un changement de support ou de procédé de fixation1° La reproduction d’une œuvre par voie de photographie
2° Autres exemples
3° La numérisation d’une œuvre2- L’indifférence du caractère fugace de la reproduction3- L’indifférence d’une diffusion publique effective de l’œuvre4- L’étendue de la reproductiona) La reproduction peut être totale ou partielle
b) Il importe peu que la reproduction soit effectuée en format réduitB- LA DESTINATION PUBLIQUE DE LA REPRODUCTION1- Liberté de copie privée2- La notion de copiste3- Il n’est pas nécessaire que les copies fassent l’objet d’un commercea) Absence de but lucratif
b) Absence de mise en circulation2- LE DROIT DE TRADUCTION (ILLUSTRATIONS)3- LE DROIT D’ADAPTATION (ILLUSTRATIONS)
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