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Le présent recueil de jurisprudence a été élaboré à l’initiative du Bureau
de la coopération pour le développement avec les pays arabes, de
l’OMPI. Il convient de noter par conséquent que son contenu tient
compte des caractéristiques générales des législations des pays
arabes. Par exemple, dans la partie consacrée au système de droit civil,
la section sur le droit moral est particulièrement développée, car la
législation de la plupart des pays arabes en la matière s’inspire
largement de la tradition juridique des pays de droit civil, dans lesquels
le droit moral revêt une grande importance.
Quatre éminents juristes, venant d’horizons juridiques différents, ont
contribué à l’élaboration du présent recueil : M. David Vaver, professeur
à l’Université d’Oxford (Royaume-Uni) a rédigé la partie sur la common
law; M. Pierre Sirinelli, professeur à l’Université de Paris I (France) s’est
chargé de la partie sur le droit civil; M. Hossam Loutfi, professeur à
l’Université du Caire (Égypte) a fourni la partie sur les pays arabes; et
enfin M. Victor Nabhan, anciennement professeur à l’Université Laval
(Canada) et actuellement consultant de l’OMPI, a élaboré le plan et la
structure de l’ouvrage.
Je ne doute pas que cette étude comparative contribuera de manière
importante à faire mieux comprendre, et donc mieux appliquer, la
législation pertinente dans les pays en développement où le droit
d’auteur est un domaine encore nouveau.
Je félicite tous ceux qui ont contribué à la réalisation de cet ouvrage
remarquable, qui répond à un besoin d’informations concrètes
concernant le droit d’auteur.
Je souhaite aussi remercier très sincèrement le Bureau régional pour les
États arabes du Programme des Nations Unies pour le développement
(PNUD) d’avoir pleinement appuyé les objectifs de la présente
publication et de lui avoir apporté son aide financière.
M. Kamil Idris
Directeur général
Organisation Mondiale
de la Propriété Intellectuelle
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