e) Article L.112-2, 5° CPI :Les compositions musicales avec ou sans paroles
1° Condition d’originalité
2° Non protection du rythme
f) Article L.112-2, 6° CPI : Les œuvres cinématographiques et autres
œuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou
non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles
1° Avant-propos
2° Notion d’œuvre audiovisuelle
3° Exemples
- Un montage d’archives
- Autres exemples
- Un jeu vidéo
g) Article L.112-2, 7° CPI :Les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture,
de sculpture, de gravure, de lithographie
1° Œuvre d’architecture
2° Œuvre d’architecture d’intérieur
h) Article L.112-2, 8° CPI :Les œuvres graphiques ou typographiques
1° Pictogrammes
2° Maquettes dans le domaine de l’édition
i) Article L.112-2, 9° CPI :Les œuvres photographiques et celles réalisées
à l’aide de techniques analogues à la photographie
1° Photographies en général
2° Photographies de mode
3° Photographies de plateau
j) Article L.112-2, 10° CPI :Les œuvres des arts appliqués
k) Article L.112-2, 11° CPI :Les illustrations, les cartes géographiques
1° Carte routière
2° Guide décrivant des circuits de randonnées
3° Carte des vins
l) Article L.112-2, 12 ° CPI :Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs
à la géographie, à la topographie, à l’architecture et aux sciences
m) Article L.112-2, 13° CPI :Les logiciels, y compris le matériel de conception
préparatoire
1° Les logiciels
2° Le système d’exploitation
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