Les Echos - 03.03.2020

(Dana P.) #1

Les Echos Mardi 3 mars 2020 AVIS FINANCIERS// 23


AVIS DE CONVOCATION DESACTIONNAIRES
ÀL’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
Les actionnaires de la sicav DPAM INVESTBsont invitésàassister àl’Assemblée générale
ordinaire qui se tiendra le 18 mars 2020à11h00 au siège social afin de délibérer sur l’ordre du
joursuivant:


  1. Lecture des rapports annuels du conseil d’administration et du commissaire sur les comptes
    annuelsarrêtésau31décembre2019.

  2. Approbationdescomptesannuelsarrêtésau31décembre2019.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assemblée approuve, globalement et par
    compartiment,lescomptesannuelsarrêtésau31décembre2019.

  3. Affectationdurésultat.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assemblée approuve, pour chaque compartiment,
    lapropositionduconseild’administrationenmatièred’affectationdurésultat.

  4. Déchargeauxadministrateursetcommissaire.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assembléeaccordeladéchargeauxadministrateurs
    etaucommissaireenfonctionpourl’exécutiondeleurmandatjusqu’au31décembre2019.

    Lesactionnairesquisouhaitentassisteràl’assembléeous’yfairereprésentersontpriésderespecter
    lesprescriptionsénoncéesàl’article19desstatutsdelasicav.
    Les titres nominatifs, les attestations émises par le teneur de compte agréé et les procurations
    éventuelles doivent être déposés, au plus tard trois jours ouvrables avant la date de l’assemblée,
    auprèsdesétablissementschargésduservicefinancieroudelasociétédegestion.
    Le prospectus, les informations clés pour l’investisseur et les derniers rapports périodiques
    de la sicav sont disponibles gratuitement en français, en néerlandais et en anglais auprès des
    établissementschargésduservicefinancierousurlesiteWebhttps://funds.degroofpetercam.com.
    Sociétédegestion:DegroofPetercamAssetManagementSA:RueGuimard18,1040Bruxelles
    ServicesfinanciersenBelgique:BanqueDegroofPetercamSA,Ruedel’Industrie44,1040Bruxelles
    Autrecorrespondants:
    Pays-Bas-Espagne:BanqueDegroofPetercamSA,Ruedel’Industrie44,1040Bruxelles,
    Allemagne:Marcard,Stein&CoAG,Ballindamm36,D-20095Hamburg.
    Autriche:ErsteBankderoesterreichischenSparkassenAG,AmBelvedere1,AUT-1100Wien.
    France:CaceisBankFrance,1-3placeValhubert,FR-75206ParisCedex13.
    Italie: ALLFUNDS BANK S.A.U., Milan Branch, via Bocchetto 6, 20123 Milano, et Société
    GénéraleSecuritiesServicesS.p.A.,ViaBenignoCrespi19A,IT-MAC2Milano.
    Luxembourg:Banque Degroof Petercam Luxembourg, 12, rue Eugène Ruppert,
    LU-2453Luxembourg.
    UK :Société Générale London Branch, Société Générale Securities Services Custody London,
    ExchangeHouse,12PrimroseStreet,GB-LondonEC2A2EG.
    Leconseild’administration




DPAM INVESTBSA
Sicavpubliquededroitbelgequirépond
auxconditionsdelaDirective2009/65/CE
RueGuimard18-1040Bruxelles
RPMBruxelles-TVA BE0444.265.542

AVIS DE CONVOCATION DESACTIONNAIRES
ÀL’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
Les actionnaires de la sicav DPAM HORIZONBsont invitésàassister àl’Assemblée générale
ordinaire qui se tiendra le 18 mars 2020à10:00 au siège social afin de délibérer sur l’ordre du
joursuivant:


  1. Lecture des rapports annuels du conseil d’administration et du commissaire sur les comptes
    annuelsarrêtésau31décembre2019.

  2. Approbationdescomptesannuelsarrêtésau31décembre2019.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assemblée approuve, globalement et par
    compartiment,lescomptesannuelsarrêtésau31décembre2019.

  3. Affectationdurésultat.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assemblée approuve, pour chaque compartiment,
    lapropositionduconseild’administrationenmatièred’affectationdurésultat.

  4. Déchargeauxadministrateursetcommissaire.
    Proposition du conseil d’administration : l’Assembléeaccordeladéchargeauxadministrateurs
    etaucommissaireenfonctionpourl’exécutiondeleurmandatjusqu’au31décembre2019.

    Lesactionnairesquisouhaitentassisteràl’assembléeous’yfairereprésentersontpriésderespecter
    lesprescriptionsénoncéesàl’article20desstatutsdelasicav.
    Les titres nominatifs, les certificats émis par le teneur de compte agréé et les procurations
    éventuelles doivent être déposés, au plus tard trois jours ouvrables avant la date de l’assemblée,
    auprèsdesétablissementschargésduservicefinancieroudelasociétédegestion.
    Le prospectus, les informations clés pour l’investisseur et les derniers rapports périodiques
    de la sicav sont disponibles gratuitement en français, en néerlandais et en anglais auprès des
    établissementschargésduservicefinancierousurlesiteWebhttps://funds.degroofpetercam.com.
    Service financier en Belgique: BANQUE DEGROOF PETERCAM SA, Rue de l’Industrie 44,
    1040Bruxelles
    Sociétédegestion:DegroofPetercamAssetManagementSA,rueGuimard18,1040Bruxelles.
    Autrecorrespondants:
    EspagneetItalie:BanqueDegroofPetercamSA,ruedel’Industrie44,1040Bruxelles
    Allemagne:Marcard,Stein&CoAG,Ballindamm36,D-20095Hamburg.
    Autriche:ErsteBankderoesterreichischenSparkassenAG,AmBelvedere1,AUT-1100Wien
    France:CaceisBankFrance,1-3placeValhubert,FR-75206ParisCedex13.
    Luxembourg:BanqueDegroofPetercamLuxembourg,12rueEugèneRuppert,L-2453Luxemburg
    Leconseild’administration




DPAM HORIZONBSA
Sicavpubliquededroitbelgequirépond
auxconditionsdelaDirective2009/65/CE
RueGuimard18-1040Bruxelles
RPMBruxelles-TVA BE0464984148

Société Anonyme
RCSLuxembourgB8 1267

La Société, SES, société anonyme,
convoque par le présentavis àson

Assemblée Générale Ordinaire


qui se tiendra

le jeudi2avril 2020 à10h30, heuredeLuxembourg


au siège social de SES, société anonyme (la«Société»), Château de Betzdorf,6815 Betzdorf,Luxembourg.

ORDRE DU JOUR


1.Liste de présences, quorum et adoption de l'ordredujour
2.Désignation d'un secrétaireetdedeux scrutateurs
3.Présentation par le Président du Conseil d’administration du rapport de gestion du Conseil pour l’année 2019
4.Présentation des principaux développements de la Société pendant l’année 2019 et perspectives
5.Présentation desrésultatsfinanciers pour l’exercice 2019
6.Présentation durapport duréviseur d'entreprises
7.Approbation du bilan au 31 décembre2019 et ducompte de profits etpertes pour l’ exercice2019
8.Affectation durésultat net de l'exercice2019 et transferts entrecomptes deréserves
9.Déchargeàdonner aux administrateurs
10.Fixation du nombred’administrateurs
11.Confirmation de laco-optation de trois administrateursetfixation de la durée de leursmandats
12.Nomination de trois administrateurspour une durée de trois ans et de deux administrateurspour une durée
de deux ans
13.Approbation de laPolitique deRémunération
14.Fixation de larémunération des membres du Conseil d’administration
15.Approbation duRapport deRémunération
16.Election statutaireduréviseur d'entreprisespour l’année 2020 et fixation de sarémunération
17.Résolutionpermettantàlasociété l’acquisition de ses propres FDRset/ou actions de lacatégorieAouB
18.Divers

Assisteràl‘assemblée
Lesdroits d’un actionnairedeparticiperàl’assemblée générale ordinaireetd’exercer le vote attachéàses actions sont déterminés en
fonction des actions détenues parcetactionnairelequatorzième jour qui précèdel’assemblée générale ordinaire,àsavoir le 19 mars2020
àminuit (la date d’enregistrement). Si un détenteur de Fiduciary DepositaryReceipts (FDRs) souhaite assisteràl’assemblée enpersonne,
il devrasefaireinscrirecomme actionnairedans leregistredes actionnaires de la Sociétéavant la date d’enregistrement. Unepersonne
qui n’est pas actionnaireàladate d’enregistrement nepeut pas assisteràl’assemblée générale ordinaire.

Conversion en actions de lacatégorie A
Le détenteur de FDRsqui souhaiteconvertir ses FDRsenactionsAdoit fairecette demandeconformément aux clauses 12 et 16 des Te rms
and Conditions du AmendedandRestatedFiduciary Deposit Agreement du 26 septembre2001. Ce document est disponible auprès de
la Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat,Luxembourg.Aucunecommission deconversion ne seraexigée despersonnes physiques qui ne
sont pas déjà actionnaires de lacatégorieAetqui pr ocèdent àlaconversion d’un maximum de 10.000 FDRsenactionsA,leur permettant
de participer enpersonneàl’assemblée générale ordinairedu2avril 2020.
Pour assister enpersonneàl’assemblée, laconversion de FDRsenactions de lacatégorieAdevra êtreeff ectuée le 19 mars2020 à
16 heures 30, heuredeLuxembourg, au plus tard.Pour plus d’informationàcesujet, merci de bien vouloircontacter la Banque et Caisse
d’Epargne de l’Etat,Luxembourg,àl’adresse suivante:[email protected]

Instructions de vote
Le détenteur de FDRsest en droit, sousréserve des dispositions applicables (la loi luxembourgeoise, statuts de la Société, seuils de
participation etcontrat deconcession) d’instruireleFiduciaireentant que mandataireenvue d’exercer son droit de vote au moyen d’un
certificat de vote disponible sur demandeàlabanque auprès de laquelle les FDRssont détenus.
Pour que les instructions de vote soientvalables, lecertificat de vote devraêtrecomplété et dûment signé par le détenteur de FDRsou
le caséchéant par lebénéficiaireéconomique.Pour plus d’informationsàcesujet, merci de bien vouloircontacter la Banque et Caisse
d’Epargne de l’Etat,Luxembourg,àl’adresse suivante:[email protected]
Alaréception ducertificat de votecomportant les déclarations et documentsrequis par le FiduciaireoulaSociété,avant ou àla
date déterminée par le Fiduciaire(àsavoir le 30 mars2020 à17heures, heuredeLuxembourg), celui-ci devratransmettreàlaSociété
leditcertificat de vote accompagné des déclarations et documentsrequispour vérifier si les détenteursdeFDRsoules bénéficiaires
économiquespeuvent acquérir la qualité d’actionnaires de lacatégorieAdelaSociétésiàla place des FDRsils détenaient un nombre
correspondant d’actionsA.
Si dans un délai de huit joursouvrables auLuxembourgàpartir de laréception ducertificat de voteavec lesdéclarations et documents
requis, la Société n’apas notifié au Fiduciaireson rejet de la demande du détenteur de FDRs, elle est présumée l’avoir acceptée.
Aprèsréception de l’accord écrit de la Société quant aux instructions de vote, le Fiduciairevoteraouferaensorte qu’il soit voté
conformémentàces instructions.Le Fiduciairepourradésigner et nommer desreprésentants dûment autorisés afin queceux-ci assistent
àl’assemblée et votent au nom etpour compte des détenteursdeFDRs.
Lesinstructions de vote sontconsidéréescomme étant irrévocables et définitives 48 heuresavant l’heured’ouverturedel’assemblée, à
savoir le 31 mars2020 à10heures 30, heuredeLuxembourg,auplus tard.
Dans lecasoùleFiduciairen’aurait pasreçu des instructions de vote des détenteursdeFDRs, le Fiduciaireserasupposéavoir été instruit
de voterconformément aux propositions de vote du Conseil d’administration définies lorsdesaréunionyaff érente.
Aucunerésolution ne serasoumise au vote sous lepoint 18. Divers.

Modifications de l’ordredujour
Un ou plusieursactionnaires disposant ensemble d’au moins 5% ducapital social de SES,ont le droit d’inscriredes points àl’ordredu jour
de l’assemblée générale ordinaireetdedéposer des projets derésolutionconcernant despoints inscrits ouàinscrireàl’ordredujour de
l’assemblée générale ordinaire. Cette demande devraêtreformulée par écrit et adressée par voiepostale (à SES, attn. MmeSarahGavin,
Château de Betzdorf,L-6815 Betzdorf)oupar voie électronique ([email protected]) et doit parveniràlaSociété au plus tardlevingt-
deuxième jour qui précèdel’assemblée générale ordinaire(àsavoir le 11 mars2020). Cette demande doit inclureune justification ou un
projet derésolutionàadopter lorsdel’assemblée générale ordinaire, ainsi qu’une adressepostale ou électroniqueàlaquelle la Société
peut transmettrel’accusé deréception decette demande endéans 48 heures.
La Société publieraalorsunordrede jourrévisé au plus tardlequinzième jour qui précèdeladate de l’assemblée générale ordinaire
(à savoir le 18 mars2020).

Documents misàdisposition par SES
Lesdocuments misàdisposition par la Sociétépour lesbesoins de la présente assemblée (y inclus les propositions du Conseil
d’administration)peuvent êtreconsultés par les détenteursdeFDRsauprès du Fiduciaire-Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat,Securities
Department,1, ru eZithe,L-2954Luxembourg, BGL BNPParibasLuxembourgS.A.,50, avenue J.F. Kennedy,L-2951 LuxembourgetSociété
Générale, GSSI/GIS/CMO/AGL, 32, rue du Champ de Tir,F-44312 Nantes Cedex3,pendant les heures d’ouvertureetsont disponibles sur les
sites internet suivants http://www.ses.com et http://www.bcee.lu/SES.
N’hésitez pasàcontacter SESpour de plus amples informationsàl’adresse suivante: [email protected]

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